Le présent site Internet est celui de l’AUPPM (Association des Usagers du Port de Piriac sur Mer), dont le siège est situé à la Capitainerie du Port de Piriac sur Mer, 1 rue du Fort Baron – 44420 Piriac sur Mer – Président de l’Association : Jérôme DANGY – Webmaster : Patrick DAHLEM.
Hébergeur :
PHPNET France – Nuxit – Groupe Magic Online – 97 – 97 Bis rue Général Mangin 38100 Grenoble.
Propriété intellectuelle :
Il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site sans l’autorisation explicite et préalable de l’AUPPM.
Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner : « © 2022-2023 AUPPM. Tous droits réservés. »
Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.
Liens hypertextes :
L’AUPPM autorise l’établissement de liens hypertextes vers son site pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe, ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les liens hypertexte présents sur le site de l’AUPPM et orientant les internautes vers d’autres sites internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’Association quant au contenu de ces sites.
L’utilisation de liens vers le site de l’AUPPM à des fins commerciales et publicitaires est interdite.
Respect du RGPD (règlement général sur la protection des données) :
Conformément aux dispositions prévues par le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 entré en application à compter du 25 mai 2018 (RGPD), l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des informations qui le concernent. Il bénéficie en outre d’un droit à la limitation d’un traitement le concernant ainsi qu’à la portabilité de ses données. Il peut également, pour motifs légitimes, s’opposer à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement.
Ces droits peuvent être exercés par l’utilisateur sur simple demande, soit par voie électronique en écrivant par “Nous contacter” dans la barre de Menu. Un justificatif d’identité sera requis pour toute demande d’exercice de droit. Ce justificatif ne sera pas conservé au-delà du temps nécessaire à l’exercice du droit demandé.
Responsabilité :
L’AUPPM s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra pas être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site de l’AUPPM sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site de l’AUPPM ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Litiges :
Tout litige en relation avec l’utilisation du présent site est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Loire Atlantique.
